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Marques déposées par la société Domaine Gros Frère et Soeur
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Chemin des Moines de Vergy
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chemin des Moines de Vergy
Domaine Gros Frère et Soeur, SCE

Numéro de dépôt :
3978825
Date de dépôt :
31/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/01/2023
Chemin des Moines de Vergy de Domaine Gros Frère et Soeur

Présentation de la marque Chemin des Moines de Vergy

Déposée par voie électronique le 31 janvier 2013 par la société Domaine Gros Frère et Soeur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Chemin des Moines de Vergy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est la société Domaine Gros Frère et Soeur domicilié(e) 6 Rue des Grands Crus - 21700 - Vosne-Romanée - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 269 373 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine Gros Frère et Soeur, M. Bernard Gros domicilié(e) 6 Rue des Grands Crus - 21700 - Vosne-Romanée - France.

La marque Chemin des Moines de Vergy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3978825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chemin des Moines de Vergy est expirée depuis le 31 janvier 2023.

Domaine Gros Frère et Soeur a également déposé les autres marques suivantes : L'intruse , L'insolente , La Parenthèse


Domaine Gros Frère et Soeur, SCE - 6 Rue des Grands Crus - 21700 - Vosne-Romanée - France - SIREN 778269373


Domaine Gros Frère et Soeur, M. Bernard Gros - 6 Rue des Grands Crus - 21700 - Vosne-Romanée - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Vins ; spiritueux.